Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STIMUGENE
LABORATOIRE AVENTIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1224840
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2013

Présentation de la marque STIMUGENE

Déposée le 18 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STIMUGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE AVENTIS domicilié(e) 42-50, quai de la Rapée,75012 Paris (dossier no 2232838) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 710 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle SANIT-HUGOT domicilié(e) AVENTIS PHARMA S.A., 20, avenue Raymond Aron, Cf. pouvoir joint,92165 Antony Cédex (dossier no 2232838) - France.

La marque STIMUGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STIMUGENE est expirée depuis le 18 janvier 2013.

LABORATOIRE AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : PEFLACIL , NETFMC , ZOLTOSCOPIE , PEFLAC , LABORATOIRES CASSENNE , NET-FMC , NET-FMC.COM , NETFMC.COM , CORDITRINE , SOLUTAMINE C


LABORATOIRE AVENTIS, société par actions simplifiée - 42-50, quai de la Rapée,75012 Paris (dossier no 2232838) - 75012 - France - SIREN 407710623


Joëlle SANIT-HUGOT - AVENTIS PHARMA S.A., 20, avenue Raymond Aron, Cf. pouvoir joint,92165 Antony Cédex (dossier no 2232838) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Renouvellement sans limitation n°2013261 - Publication au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2232838 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 15 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492020 - Publication au BOPI 2009-01-15

Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326926 - Publication au BOPI 2001-07-16

Inscription le 22 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49566 - Publication au BOPI 1990-11-22

Inscription le 22 février 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155218 - Publication au BOPI 1993-02-22

Inscription - Changement de nature juridique n°24980 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtre, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants.